Explications
Ce que signifient les notions d’un Perceelscan, et d’où elles viennent. Chaque explication cite ses sources.
Quel plan d’affectation s’applique à une parcelle ?
Quel plan détermine ce qui est permis sur une parcelle : RUP, BPA, APA ou plan de secteur.
Pouvez-vous démolir un bâtiment inscrit à l’inventaire du patrimoine ?
Ce que la protection, l’inventaire établi et l’archéologie impliquent pour démolir et transformer.
Que signifient le score P et le score G ?
La sensibilité aux inondations d’une parcelle et d’un bâtiment, de A à D.
Qu’implique une zone PFAS pour un projet de construction ?
Ce qu’une zone PFAS implique pour les travaux de terrassement et le jardin.
Que révèlent les permis d’une parcelle ?
Ce que révèlent les permis d’environnement sur une parcelle et autour.
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